Coopération avec la Chine – le choix du statut de la personne juridique.

Le résultat du succès actuel de plusieures entreprises chinoises et sociétés étrangères s’avère possible grace pour beaucoup à la souplesse de la législation fiscale de la Chine. Ce n’est pas la peine d’inventer les schémas simulés pour échapper aux impôts, au contraire, il vous convient de connaitre en détails la législation fiscale pour payer moins.

L’opportunité économique nous fait accorder une attention particulière au sujet “Comment démarrer le business avec la Chine?”  Au depart de tout business il faut mettre en relief une série d’étapes principales autour desquelles tout se déroulera. Ce sont:

1. Analyse critique des zones industrielles en Chine;
2. Législation économique de la Chine;
3. Procédures d’enregistrement;
4. Personnel minimal – choix du personnel;
5. Budget du projet;
6. Particularités d’activité en Chine.

A quelqu’un ce système est bizarre. Lisez l’article jusqu’à la fin, j’éclarcirai chaque paragraphe en citant des exemples.

Analyse critique des zones industrielles en Chine

J’éclaircie le premier paragraphe pour le rendre évident par l’exemple suivant. A la fin de l’année 2003 une grosse société de Moscou spécialisée en vante en gros de la plomberie a pris une decision d’établissement de mission sur le territoire de la Chine. Le budget du projet était en limite de 100 mille dollars USA.  On a résolu d’envoyer un groupe de 3 personnes  au déplacement en vue d’enregistrement l’entreprise sur le territoire chinoise, de bail de l’entrepôt,  d’établissement des relations à long terme avec des fournisseurs etc. Une de ces trois personnes venues de la Russie était spécialiste très sérieux dans ce domaine, et il était l’un des fondateurs de la société à Moscou, un businessman avec une expérience de 15 ans. Il était prévu que ce serait lui qui dirigerait la mission en Chine.   Le deuxième était envoyé en tant qu’un aide au premier. Troisième collaborateur c’était un interprète avec la formation supérieure en droit et à l’expérience de travail de plus de 4 ans sur le territoire de la Chine. Outre celui-ci personne ne parlait chinois ni d’autres langues étrangères. Il était prévu d’embaucher à la première étape deux collaborateurs chinois: l’un pour le management des fabriques, l’autre serait comptable. Ce groupe  programmé dès le début au succès a commis des erreurs de principe qui sont devenues fatales. L’interprète était le premier de ce groupe qui est venu en Chine don’t les obligations étaient d’étudier le marché chinois de  la plomberie et la désignation des zones industrielles avec une bonne perspective pour leur société.  Le bilan du travail tendu de deux mois de l’équipe créé par l’interprète était un compte-rendu dont les conclusions prouvaient que la région la plus perspective pour le déroulement d’activité serait l’Est de la Chine. C’est là qu’il y avait la plus haute concentration des usines  des produits en question, par rapport “prix-qualité”.  C’est évident que grace à l’analyse critique des zones industrielles fait par l’interprète que toutes les données nécessaires pour le début ont été obtenues. Au lieu de prendre une importante décision stratégique le chef de “la brache chinoise” rejette tous les faits et entreprend l’activité au Sud de la Chine en l’argumentant par son désir de vivre au bord de la mer. Avec ces chiffres convaincants de la recherche il n’a pas observé les règles objectives. C’est pourquoi le premier et principale paragraphe du début de l’activité en Chine est appelé par l’auteur “analyse critique des zones industrielles en Chine”. Une fois la décision prise de déroulement de l’activité  en Chine, la première chose impérative c’est  l’analyse, à vous de choisir son nom: analyse marketing, analyse pilote, business-analyse. Le plus important à cette étape de déterminer une région industrielle où votre société puisse démarrer.  C’est un point de principe. A propos de la société mentionnée ci-dessus, l’ignorance de ce point l’a emmenée a l’échec total, l’abandon de la Chine, perte de temps et plus de 100 milles dollars.

Législation éconiomique de la Chine

Le deuxième paragraphe est lié avec la connaissance des éléments juridiques de l’activité de votre société sur le territoire de la Chine.  Un des facteurs du déroulement d’activité efficace à l’étranger c’est  le savoir de la législation  du pays de séjour. Les principaux textes réglementaires normalisant l’activité économique des sociétés sur le territoire de la Chine sont avant tout la “Loi sur les sociétés de la République de Chine” du 1 juillet 1994, la “Loi sur les entreprises aux investissements 100% étrangers” du 12 avril 1986, La Loi de la République de Chine “sur les sociétés anonymes communes du 1 juillet 1979, avec des modifications et complements postérieurs.  Nombreux sont ceux, j’en suis sûr, qui savant que le 11 décembre 2004 ãîäà  la Chine a marqué 3 ans de son adhesion à l’Organisation Universelle de Commerce.  Par suite de cette adhésion la législation de la Chine connaîtra de graves correctives. Tout d’abord cela est lié avec les engagements prises par la Chine sur la libéralisation du droit et la suppression des régimes discriminatoires. C’est faux de croire que la Chine offrira immédiatement un régime au maximum favorable aux sociétés étrangères car les pays de l’Organisation Universelle de Commerce   ne sont pas trop enthousiasmés de laisser sortir un monstre asiatique sur leurs marchés qui s’éffondreront  sous la pression de la Chine sans mesures protectrices de la part de l’Etat.

Selon la législation de la République de Chine  il existe trois statuts officiels des structures pour les sociétés étrangères: des représentations des sociétés étrangères en Chine, entreprises communes, entreprises aux  investissements 100% étrangers. Chaque structure a ses procédures d’enregistrement, et le degrès de la compétence est différent.  Les normes nationales régularisant l’activité des structures mentionnées  sont complétées par des textes locaux. Dans les différentes régions de la Chine il existe des particularités de procédures d’enregistrement.  Ces particularités peuvent concerner l’ordre d’enregistrement, mise en recensement auprès des organismes fiscaux, l’obtention  des autorisations d’emploi pour les collaborateurs des sociétés et d’autres questions. Les différences importantes existent en formation de la base d’imposition. Les zones économiques libres partout en Chine se déterminent par la specialization de telle ou telle région. Le résultat du succès actuel des plusieures entreprises chinoises et des sociétés étrangères se rend possible grâce à une souplesse de la loi d’impôt de la Chine. Ce n’est pas la peine d’inventer les détournements des impost, au contraire, il vous suffit de connaître en détail la réglementation fiscale, et vous pourrez en avoir un coup de main professionnel de la part des groupes et des spécialistes de ce domaine. Il est impossible de décrire ici les procédures d’enregistrement de tous ces trois structures d’où la nécessité de présenter dans le paragraphe suivant la procedure d’enregistrement d’une mission représentative de la société étrangère sur le territoire de la Chine. Primo, l’enregistrement de la mission est moins cher que celui de deux autres structures, et secondo, la procédure est beaucoup plus simple. Mais, à vrai dire, et la sphère d’activité est gravement limitée.  

Les procédures d’enregistrement

Donc l’ordre de l’enregistrement d’établissement de mission  de la société étrangère  sur le territoire de la République de Chine. D’abord je dois préciser que les traits spécifiques du travail de la représentation comprennent en général  l’etude du marché, l’organisation des campagnes publicitaires, la participation aux expositions, la conclusion des contracts mais seulement en nom du siège général, le monitoring du marché chinois, la surveillance du travail des fabriques faisant des commandes.  C’est pourquoi en prenant des décisions pour l’organisation de la repésentation de Votre société sur le territoire de Chine il est important de confronter les objectifs que vous posez devant la société en Chine, et les possibilités ou bien la compétence de la représentation. Certains objectifs ne peuvent pas être résolus par la représentation. Il faut le compter pour le choix du statut.   

Les documents nécessaires pour l’établissement de mission représentative:

- La résolution du conseil d’administration de la société pour l’organisation de la représentation;
- La lettre-demande de  l’établissement de mission;
- Le document de nomination au poste le représentant général;
- La procuration de la présentation des intêrets de la société lors d’enregistrement de mission.

Les documents ci-dessus doivent être signés par la direction de la société avec un cachet apposé.

Les documents suivants seront demandés en plus:

- La copie du contrat de bail des locaux,
- La copie du document autorisant le bail international.

Les documents du représentant général:
- 12  photos en couleur et  6 photos en noir et blanc  de 2 inches;
- la copie du passeport;
- CV.

Outre cela, il faut remplir la formulaire de demande, traduire  tous les documents mentionnés ci-dessus  en chinois et faire un apostille (certification juridique des documents). Ensuite vous pouvez  accorder et enregistrer le dossier. Au plus tard de 30 jours après la réception du dossier d’enregistrement par les autorités locales, vous recevez /ou bien non/  le certificat de ratification, en 2 exemplaires. Le premier exemplaire est destiné au departement local de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Chine qui délivre un certificat d’enregistrement de mission. Ce certificat est valable pendant trois ans. L’enregistrement de mission est à prolonger chaque année. Le deuxième exemplaire du certificat de ratification est présenté auprès des organismes fiscaux en vue d’enregistrement. Et cet enregistrement permettra à la mission de payer ses impôts.

Il y a deux types des impôts: un impôt de frais  et l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Il est important de savoir que selon la législation chinoise le spécialiste étranger ne peut pas toucher un salaire moins de  500 dollars USA. Le salaire de 500 dollars n’est pas à taxer. Le tableau ci-dessous présente le pourcentage  d’impôt sur le revenu des personnes physiques.

4001 – 4500 y. – 5%
4501 – 6000 y. – 10%
6001 – 9000 y. – 15%
9001 – 24000 y. – 20%
24001 – 44000 y. – 25%
44001 – 64000 y. – 30%
64001 – 84000 y. – 35%
84001 – 104000 y. – 40%
104001 et plus – 45% 

L’étape suivante est l’ouverture du compte bancaire de la mission. On peut l’ouvrir dans chaque banque. Auprès les organismes fiscaux vous devriez présenter des extraits du compte sur des sommes reçues de la société-mère destinées à l’activité de la mission. Comme vous voyez la procédure d’enregistrement de la mission n’est pas difficile, tout de meme  il est important de tenir compte des particularités bureaucratiques liées avec ce procès.  

Le choix du personnel

Le personnel de la mission est déterminé par des fonctions qu’il exercera  aussi bien que de quantité des travaux. Par exemple, chaque mois vous envoyez en Russie 20 containers. La cargaison est différente en commençant par des paquets en plastique, des bouchons pour bouteilles, des jouets jusqu’aux pièces de raccordement, la boulonnerie etc. Dans ce cas il est possible d’en avoir un grand pour-cent de malfaçon. Comment l’évitez? Il faut
organiser une mission en Chine pour éffectuer le monitoring constant sur place. Le monitoring constant permet de résoudre les problèmes dès le début en influançant au procès de la production de sorte qu’on utilise peu d’efforts et de ressources mais la probabilité du succès soit très grande. Alors, vous avez besoin du représentant général et au minimum deux adjoints (il est souhaitable qu’ils soient russes) pour le contrôle des chargements et la communication avec l’office général. Deux managers chinois sont à communiquer avec des fournisseurs,  à accorder des différentes situations de travail, et aussi à se déplacer. Lors de la première étape on n’a pas besoin du comptable – des sociétés chinoises peuvent se rendre utiles à présenter des rapports dans les organismes fiscaux et à régler les impôts. Le prix des services dépend de la localité de la mission mais il ne doit pas surpasser 200 dollars USA par mois. Je vous recommande de trouver les meilleurs consultants sur impôts  – l’assistance qualifiée et professionnelle est précieuse dans ce domaine de la législation. La mission n’a pas besoin du juriste parce que son statut ne lui auctroie pas de signer les contracts, le cas échéant vous pouvez  vous adresser aux juristes  professionnels des autres compagnies. Par exemple, vous pouvez signer la convention d’un an avec les compagnies juridiques du service d’abonnement. Le prix, selon le statut de compagnie que vous choisirez, varie de 3 à  15 mille dollars par an. C’est la moyenne. C’est à vous de décider, mais selon mon expérience je peux dire qu’au début du travail, ce n’est pas particulièrement nécessaire. Enfin pour le travail dans la mission il vous faut 5 personnes. Vous décidez  quel salaire vous allez payer vos travailleurs mais il vaut mieux tenir le juste milieu.

Le taux de salaire dépend de la quantité du travail, sa difficulté, de la nécessité des savoir-faire spécifiques pour le réaliser, du niveau de l’education du personnel, de l’expérience etc. Dans tous les cas, pour réussir vous devez créer une équipe qui sera capable de travailler d’arrache-pied pour les meilleurs résultats. Le travail de toute l’équipe assure le succès de sociéte et le but du chef de la représentation est de réunir les meilleurs personnes. Le budget du projet  – il faut le déterminer au début. Pour sa détermination exacte il faut avoir l’information maximale sur toutes les branches d’activité. De quels locaux avez-vous besoin? Dans quelle région? Quel équipement? Le personnel? Si vos collaborateurs ne sont pas capables de parler clairement et précisement dans ce cas  vous dépenserez des milliers de dollars aux les appels téléphoniques. Vous pensez que l’internet vous aide? Vous vous trompez. Il y a des gens  avec qui on parle comme si avec un mur – je vous souhaite de ne pas connaitre les personnes pareilles et de ne pas les avoir parmi vos collègues! Nous avons nommé quelques articles des frais auxquels vous devez penser. Et il y a encore le loyer, le visa, les vols. La théorie et la pratique du bisness apparaissent ici même. La première est liée avec le profit maximal, la deuxième – le minimum des pertes. Pour éviter les situations quand vous croiyez  obtenir l’un mais en réalité vous attend l’autre, vos calculs ne retiennent aucune critique, s’adresser aux professionnels, et confirmer votre niveau. On ne peut pas savoir et connaitre tout mais savoir demander – c’est un art. Ne pensez pas que le budget de 100 mille dollars vous assure un grand succès. L’auteur de cet article était le temoin quand les gens invesstissant 5 mille dollars avaient les livraisons de 3 conteiners par mois mais il est arrivé que les compagnies ayant des investissements des dizaines de mille dollars ont été faillis et elles ont été suivies par les pouvoirs chinois.

Les particularités du travail en Chine

Pour réaliser le point ¹ 1 il est important de savoir le suivant. 1. Inspectant les zones industrielles et en discutant les prix,  on vous dit les prix disproportionnés. Ne l’oubliez pas. Souvenez-vous des lois de logique. Une équation ne peut pas être exacte s’il y a un seul élément qui est faux. Selon le prix élevé vous pouvez prendre les mauvaises solutions.  2. Suivez le principe d’analyse complexe. Si le prix de produit vous convient  – c’est bien. Précisez les conditions d’acheminement, le coût de l’éléctricité dans cette région  (il est possible que la fabrique produit que 1 container alors que en avez besoin de 2). Pour réaliser le point ¹ 2 rappelez-vous que la bureaucratie existe en Chine. Premièrement, réflechissez bien à ce que vous pouvez faire pour que les autorités  vous enregistrent dans un délais maximum court. Deuxièmement, adressez-vous aux professionnels qui vous aideront à enregistrer votre mission, comme ça vous n’êtes pas obligés de faire la queue auprès de tous les services. Il y a encore une particularité. Si vous ne voulez pas embaucher beaucoup de personnes  – recrutez les gens avec une expérience. «Pour chaque travail il n’y a qu’un responsable». Bismarck avait raison en prononçant cette phrase. On suit ce principe en Chine. Mais cela concerne seulement le travail individuel et non collectif. L’essentiel dans le travail en Chine c’est la patience, une des qualités les plus importantes. Je vous conseille. Soyez patients et vous réussissez en Chine.

Eugeni Kolessov, directeur géneral de la société Optim Consult, Canton, Chine.

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